reglement 2010

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               REGLEMENT INTERIEUR

ARTICLE 1: FERMETURE ETOUVERTURE

L'étang communal (Emile Poissonnier et Raymond Devroë )est fermé du rempoissonnement de

novembre à la veille de l'ouverture(1er samedi de mars)

l'étang Emile Poissonnier est fermé le mardi sauf juillet et aout et  jours  féries

l'étang Raymond Devroë est fermé le jeudi sauf juillet et aout et  jours  féries

La pêche est permise d'une demi-heure avant le lever du soleil à une demi-heure après son coucher

tour pêcheur pris action de pêche effective en dehors de ces périodes sera sanctionné

ARTICLE 2:COTISATION

La cotisation annuelle des membres de la société est fixée chaque année lors de l'assemblée générale.

Les enfants de 5 à 10 ans (année civile en cours) peuvent pêche à une canne au coup ou un lancer et ce ,

en présence du sociétaire. Dans ce cas le sociétaire doit tenir compte du maximum de cannes et de lancers

autorisés par l'article 4 la société se réserve le droit de réclamer tout justificatif mentionnant l'age de l'enfant.

Les enfants de 11 à 15 ans (année civile en cours ) doivent s'acquitter d'une cotisation à 50%

Le conjoint peut pêcher à une canne au coup ou un lancer et ce , en présence du sociétaire.

Dans ce cas, le sociétaire doit tenir compte du maximum de canne et de lancers autorisée par l'article

4. Une carte de pêche gratuit sera délivrée à tout invalide à 100 % sur sa demande et sur présentation

de sa carte d'invalidité. Le possesseur de cette carte gratuit a la droit de pêcher selon l'article 4

Son conjoint ou son enfant de moins de 10 ans ne sont pas autorisés à pêcher gratuitement .

Tout sociétaire invalide à 80 % pourra bénéficier sur sa demande et sur présentation de sa carte

d'invalidité, d'une carte avec réduction de 80 %.

Les personnes n'habitant pas dans  les communes de la communauté de la haute deûle (CCHD) peuvent

s'inscrire à la société leur nombres est limité à 50 .Au maximun, une seule ces personnes extérieurs

à la CCHD pourra entre dans la commission.

ARTICLE 3 : TICKETS DE PËCHE.

L'association met à disposition des pêcheurs non-adhérents des tickets de pêche d'une journée

au prix fixé en assemblée générale.

Le ticket est nominatif et fait l'objet d'une inscrition sur un carnet à souches il n'est délivré par le

garde ou unmembre de la commission à l'étang.

Le pêcheur possesseur du ticket est autorisé à pêcher suivant le réglement intérieur comme tout sociétaire.

ARTICLE 4 : CANNES ET LANCERS.

Le pêcheur est autorisé à pêcher soit :

             - à deux cannes au coup

             - ou à une canne au coup et un lancer

             - ou une canne au coup et une canne à l'anglaise

             - ou à deux lancers

Les cannes seront à portée de main, ne pouvant prendre un éventail trop large.

Le pêcheur quittant provisoirement son emplacement doit impérativement  neutraliser son action

de pêche effective.

Article 5 : APPATS ET AMORCES.

Sont interdits les appâts ou amorces de nature  à nuire au développement et au repeuplement

en partculier, les amorces susceptible de putréfaction, de fermentation dues au séjour prolongé dans l'eau.

Peuvent être utilisée comme appêts : les amorces vendues dans le commerce, tous les vers ou larves,

les  graines ( chènevis ou blé cuites).

L'amorce sera limitée à 1 kg par pêcheur ( chapelure, chènevis moulu bouilettes pellets) afin de ne pas

gaver les poissons.

Interdit d'amorcer un endroit quelques jour avant l'action de pêche.

ARTICLE: 6 PÊCHE A LA CARPE

La pêcheà la carpe n'est autorisée que dans l'étang Emile Poissonnier et qu'avec un

matériel adapté soit:

-un lencer à carpe ou canne spéciale carpe

-un tapis de réception obligatoire

-une épuisette obligatoire

- le sac de conservation est interdit sauf pendant les enduros

-les montages bloqués sont interdits

-la tresse est interdite

-il est interdit de pêche à plus de la moitié de l'étang

-bateau amorceur interdit

-les biwi et demi-lune ne sont autorisés que pour les pêche de nuit et enduros

- ferrage avec la bobine

il est autorisé un kilo graines ou de pellets par jour et par pêcheur

aucune place n'est réservée. Le premier arrivant choisit sa place

toute carpe et esturgeau sera remise à l'eau apréss la pesée et la photo ( NO-KIL)

ARTICLE: 7 PÊCHE AU BROCHET

La péche au brochet est autorisé dans les deux étangs elle est ouverte

du 1er septembre à la fermeture de l'étang sauf le mardi ou le jeudi (art1) pour

deux lancer au vif

leurres métallique et cuiller sont interdit.

aucune place n'est réservée le premier arrivant choisit sa place

la taille minimum est de 50 centimètre pour le brochet et 40 pour le sandre

une seule prise prise set autorisée par jour et par pêcheur.

ARTICLE: 8 PÊCHE AU COUP

La pêche au coup est autorisée dans les deux étang

il est autorisé de pêcher

à la canne au coup          à la canne anglaise

la canne au feeder autorisée uniquement dans l'étang Emile Poissonnier

il est autorisé un kilo d'amorce par jour et par pêcheur.

aucune place n'est réservée. le premier arrivant choisit sa place

la bourriche anglaise est obligatoire.

remise à l'eau obligatoire de tous les poissons

(sauf 20 vifs en période de pêche aux carnassiers)

ARTICLE: 9 DROIT DE RESERVE

La société se réserve le droit d'interdire la pêche la jour ou elle organise

une manifestation aprés accord ou sur demande de la commune.

ARTICLE : 10 PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT SECURITE TRANQUILLITE

Il est formellement interdit de procéder à la destruction d'arbustes de plantation

diverses de dégrader de quelque façon que ce soit les abords des plans d'eau

et de laisser trainer quelques  déchets divers (plastiques, papier, bouteilles, boites, etc....)

Des poubelles sont mises à la disposition des pêcheurs. Les dégats qui pourrait être

occasionnés seront sévèrement sanctionnés.

il est interdit d'uriner sur les berges.  tout feux dits (ouverts) sont interdits.

Les berges sont réservée aux pêcheurs. En cas de visite à un pêcheur, le chemin de promenade

doit être emprumté (par les parents, enfants, amis du pêcheur) afin de ne pas troubler et

respecter les autres pêcheurs.

Les chiens sont interdit sur les berges.

ARTICLE: 11 RESPONSABILITE

Le pêcheur exerce son activité sur le site auquel il présend, sous son entiére responsabilité

Il est le seul garant des dommages qu'il peut occasionner, qu'il soit corporel ou matériel.

Il en sera de même pour toute personne l'accompagnant. Aucun recours ne pourra être fait

auprès de l'association.

ARTICLE:12 SANCTION.

Tout  contrevenant au réglement sera averti. L'infraction sera consignée sur le registe.

Aprés 2 avertissements,le contrevenant titulaire d'une carte de pêche se verra retirer celle-ci

définitivement et sera dans l'obligation de quitter le lieu de pêche.

Selon la gravité des infractions commises, la carte de pêche pourra être saisis immédiatement.

En cas d'infraction grave, il sera fait appel à la justice.

ARTICLE : 14 VERIFICATIONS

Sur demande du garde ou des responsables de la commission, munis d'une carte rouge,

tout pêcheur de vra présenter sa carte d'adhésion à la société.

ARTICLE: 14 MODIFICATION DU REGLEMENT.

Il présent réglement intérieur pourra être modifié en cours d'année selon les circonstances.

Une copie du présent réglement intérieur sera  déposée en Mairie pour avis.

ARTICLE : 15 EMPLACEMENT ET PONTON POUR HANDICAPES.

Il est impératif que ces places restent libres pour les personnes reconnues handicapées

                                   Le président

                               Emmanuel CROËS